Alors soyons clairs, si vous regardez des contenus pornographiques au travail, il y a de fortes chances pour que vous finissiez par être licencié.

Vous pourrez toujours contester cette décision et attaqué en justice. Dans ce cas, il y a aussi des chances pour que votre licenciement soit qualifié d’abusif, la Cour de Cassassion étant, il me semble, souvent favorable au salarié.

Mais en attendant, vous aurez perdu un travail. Vous aurez dépensé de l’énergie et de l’argent en poursuites que vous n’êtes pas sûrs de gagner. Vous aurez fait un trou dans votre CV.

Pourquoi le salarié est bien protégé

Un exemple concret parmi d’autres

C’est l’histoire d’un gars qui est animateur en pastorale (le rôle de l’animateur en pastorale est de seconder le chef d’établissement catho dans sa mission pastorale, c’est à dire dans le soin apporté aux besoins spirituels de chacun – oui oui). Je cite 2 ou 3 passages de l’arrêt de la Cour d’appel :

“Vous vous êtes connecté à partir de l’ordinateur de l’établissement sur des sites pornographiques de tous ordres (pédophiles, zoophiles, sadomasochistes et pornographiques) et ce, à diverses heures du jour et de la nuit. Cette consultation à l’aide du matériel informatique fourni par l’établissement apparaît comme incompatible avec votre qualité d’animateur en pastorale en contact avec les jeunes de l’établissement.”

Il résulte de l’enquête de police que le disque dur comportait deux répertoires, l’un avec 145 images à caractère pornographique, l’autre avec 1577 images pornographiques dont 11 représentant des mineurs; que M. X… a reconnu avoir visité des sites pornographiques afin “de ne pas mourir idiot” et pour s’informer de ce que les élèves de l’institution, qui avaient également accès à l’ordinateur, pouvaient consulter sur internet, que de nombreuses connexions ont eu lieu la nuit et le dimanche et ne peuvent donc être le fait des élèves, que M. X… reconnaissait avoir consulté notamment les sites suivants : “xxxxx.ai, xxxxx.img, xxxxx.com, xxxxx.com”, que les consultations ont porté sur une longue période; qu’à l’audience des débats M. X… a reconnu des consultations “répétées mais non régulières”.

On lui a finalement versé 13500€ et son licenciement a été qualifié sans cause réelle et sérieuse sous prétexte que ses connexions avaient eu lieu quelques mois avant son licenciement.On croit rêver… ils s’occupait de mineurs.

La consultation ponctuelle

La consultation ponctuelle par un salarié de sites à caractère pornographique n’est pas constitutive d’une faute grave. Cour d’Appel de Paris 15 nov. 2011, n° 09-09398 mais la justice française est tellement moderne que je n’arrive pas à trouver l’arrêt exact !! Et c’est le genre de truc qui m’énerve…

La réception non sollicitée d’emails

Si les images proviennent d’email non sollicités et ne sont pas enregistrées sciemment sur le disque dur, le licenciement pour faute grave peut ne pas être retenu.

Quand les juges donnent raison à l’employeur

Les sites dans les favoris

Le chef du service éducatif d’un foyer de jeunes travailleurs de Lyon a été licencié pour faute grave en 2004 pour avoir notamment utilisé son poste informatique pour accéder à des sites pornographiques répertoriés dans ses favoris. Ce licenciement a été validé par la Cour de Cassation.

La mise à disposition

Un salarié de PSA Citroën tenait à disposition des autres utilisateurs un fichier “enculade43.zip” sur l’ordinateur qu’il utilisait. Son licenciement pour faute grave a été validé par la Cour de Cassation.

Considérant que manifestement le nombre important de documents photographiques à caractère nettement pornographique qui constitue une atteinte à la dignité de la Femme , enregistrés et conservés dans l’ordinateur dans un fichier archive, immédiatement et très facilement accessible par tout utilisateur , permet d’établir que Monsieur X… a détourné le matériel mis à sa disposition

Conclusion

La pornographie n’est pas interdite (d’ailleurs, le problème selon moi ce n’est pas son caractère légal mais sa facilité d’accès). J’ai brossé ici quelques exemples : on trouve dans la jurisprudence tout et son contraire (du moins, c’est l’impression que ça donne à M. Tout-le-Monde).

Mais d’une manière générale, lorsque le salarié utilise pendant ses heures de travail les ordinateurs mis à sa disposition par sa société pour surfer sur des sites pornos c’est une faute grave justifiant le licenciement (à lire sur le blog d’une avocate parisienne).

Mieux vaut se conformer à la Charte Informatique de votre société, vous n’aurez alors pas de problèmes. Si elle interdit les contenus à caractère sexuel, vous pourrez facilement être licencié pour faute grave. Si non, c’est plus difficile pour l’employeur de justifier une faute grave.

Vous pouvez aussi solliciter le médecin du travail, il pourra peut-être vous aider.


Pour aller plus loin
Fioretti d’arrêts concernant des licenciements pour cause de pornographie

Partage, de près ou de loin tous sont concernés !
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